Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 18736 posée par M. Bernard Barraux

    Préoccupations des retraités des chemins de fer

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18557 posée par M. Michel Alloncle

    Retraités des chemins de fer

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 24335 posée par M. Pierre Bastie

    Carte "Jeunes"

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 21562 posée par M. Paul Souffrin

    Droits à la retraite complémentaire des clercs et employés de notaire d'Alsace et de Moselle

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 17393 posée par M. André Delelis

    Travailleurs de la mine: calcul des pensions d'assurance-vieillesse

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  6. Question n° 11382 posée par M. Raymond Bouvier

    Entreprises de transports sanitaires non agréées: remboursement

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  7. Question n° 09432 posée par M. Roger Poudonson

    SNCF: devenir des régimes sociaux

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne