Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

Question n° 09756 posée par M. Robert Tropeano

Avenir de la ligne ferroviaire Béziers-Neussargues

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

23/07/2009
Pertinence
Question n° 09635 posée par M. Robert Navarro

Évolution des structures de la SNCF en Languedoc-Roussillon

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

16/07/2009
Pertinence
Question n° 07564 posée par M. Roland Courteau

Budget 2009 de la Société nationale des chemins de fer français

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

19/02/2009
Pertinence
Question n° 12283 posée par M. Pierre Mauroy

Evolution préoccupante des plans de charge des entreprises de construction ferroviaire

Réponse du ministère : Transports

05/10/1995
Pertinence
Question n° 02694 posée par M. Albert Voilquin

Services SNCF de Neufchâteau (Vosges)

Réponse du ministère : Équipement

08/12/1988
Pertinence
Question n° 02064 posée par M. Paul Souffrin

Modernisation du dépôt SNCF de Thionville (Moselle)

Réponse du ministère : Transports

27/10/1988
Pertinence
Question n° 04960 posée par M. Michel Durafour

Plan de redressement de la SNCF

Réponse du ministère : Transports

12/03/1987
Pertinence
Question n° 00987 posée par M. Jean-Luc Bécart

SNCF: suppression d'emplois et développement régional

Réponse du ministère : Transports

15/05/1986
Pertinence
Question n° 16286 posée par M. Paul Alduy

Mines de fer de Batère (Pyrénées-Orientales): aide de la SNCF

La question est caduque

22/03/1984
Pertinence
Question n° 16185 posée par M. Jean Arthuis

TGV Atlantique: nombre de créations d'emplois

Réponse du ministère : Transports

15/03/1984
Pertinence