Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 01233 posée par M. Jean-Claude Leroy

Situation de la Société nationale de sauvetage en mer

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

14/09/2017
Pertinence
Question n° 01020 posée par M. Roland Courteau

Mesures en faveur du financement de la société nationale de sauvetage en mer

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

10/08/2017
Pertinence
Question n° 15218 posée par M. Jean Louis Masson

Protection des agents de la surveillance générale (police ferroviaire)

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

23/09/2010
Pertinence
Question n° 09941 posée par M. Jean Louis Masson

Service de surveillance générale de la SNCF

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

20/08/2009
Pertinence
Question n° 09942 posée par M. Jean Louis Masson

Uniformes des agents exerçant la police ferroviaire

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

20/08/2009
Pertinence
Question n° 09760 posée par M. François Marc

Campagne de sensibilisation à la sécurité en mer

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

23/07/2009
Pertinence
Question n° 08565 posée par M. François Marc

Campagne de sensibilisation à la sécurité en mer

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

30/04/2009
Pertinence
Question n° 05458 posée par M. Jean Louis Masson

Projet de la SNCF de fermer la gare d'Hagondange le soir

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

04/09/2008
Pertinence