Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 04186 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Mesures pour assurer la continuité de la circulation des personnes et des marchandises durant les grèves de la SNCF

Réponse du ministère : Transports

22/01/1987
Pertinence
Question n° 04058 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Jeux Olympiques d'hiver et automatisation de la SNCF

Réponse du ministère : Transports

01/01/1987
Pertinence
Question n° 15731 posée par Mme Brigitte Gros

Transport de la presse par la SNCF

Réponse du ministère : Transports

23/02/1984
Pertinence
Question n° 02343 posée par M. André Barroux

Gratuité de la carte vermeil

Réponse du ministère : Transports

19/03/1981
Pertinence
Question n° 35245 posée par M. Jean Chérioux

Concertation avec le personnel d'encadrement du service d'approvisionnement de la SNCF

Réponse du ministère : Transports

01/10/1980
Pertinence
Question n° 29763 posée par M. René Touzet

Réouverture des ateliers de la SNIAS, à Chateauroux-Déols

Réponse du ministère : Défense

07/04/1979
Pertinence
Question n° 28869 posée par M. Henri Caillavet

SNCF: libéralisation des prix

Réponse du ministère : Transports

01/02/1979
Pertinence
Question n° 27947 posée par M. Serge Boucheny

Lancement de la construction d'un moyen-courrier européen

Réponse du ministère : Transports

08/11/1978
Pertinence
Question n° 27585 posée par M. Paul Jargot

Chemins de fer Grenoble-Veynes: valorisation

La question a été retirée

07/10/1978
Pertinence