Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

59 questions

  1. Question n° 19592 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

    Conditions du concours des meilleurs ouvriers de France

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0830G posée par M. Bruno Retailleau

    Naufrage et société nationale de sauvetage en mer

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10619 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Suppression des réductions de billets de train pour les titulaires d'une pension militaire d'invalidité

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04521 posée par M. Yves Détraigne

    Impact de la grève de la SNCF sur l'économie française

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0293G posée par Mme Éliane Assassi

    Mouvements sociaux

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0899G posée par M. Louis Nègre

    Situation à la SNCF

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 17296 posée par M. Gérard Dériot

    Situation inquiétante de la desserte ferroviaire de l'Allier

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 17012 posée par M. Claude Malhuret

    Desserte ferroviaire de l'Allier

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05377 posée par M. Hervé Marseille

    Dysfonctionnement des services publics

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 21872 posée par M. François Calvet

    Représentation des associations de chasse et de pêche dans les instances nationales de gestion de l'environnement

    La question est caduque

    Pertinence Très faible