Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

34 questions

  1. Question n° 2106S posée par M. Rémi Cardon

    Diminution drastique de la qualité des services de la SNCF dans la région Hauts-de-France

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1674S posée par M. Jean-Pierre Decool

    Rétrocession des ponts-routes aux communes par la SNCF

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1477S posée par M. Philippe Tabarot

    Actualisation du contrat de performance entre l'État et SNCF Réseau

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1481S posée par M. Jérôme Bascher

    Manque de communication de la SNCF envers les maires

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0788S posée par Mme Corinne Féret

    Projets de fermetures de gares et guichets de la SNCF dans le Calvados

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0172S posée par M. Roland Courteau

    Sécurisation des besoins de financement de la SNSM

    La question a été transformée.

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1206S posée par M. Thierry Repentin

    Transport ferroviaire Artésia Paris Milan

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 1123S posée par Mme Bernadette Bourzai

    Liaison TGV entre Brive et Lille

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0981S posée par Mme Marie-France Beaufils

    Intérêt économique, social et écologique du transport en wagon isolé

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0907S posée par M. Claude Bérit-Débat

    Devenir des activités ferroviaires en Dordogne

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible