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624 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
624 questions
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Question n° 27403 posée par M. Yves Détraigne
Fermeture des guichets de la SNCF
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27121 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Fermeture des guichets à la gare de Malesherbes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26725 posée par Mme Nicole Duranton
Augmentation et confusion des tarifs SNCF
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26552 posée par M. Michel Laugier
Investissements dans les gares
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 2106S posée par M. Rémi Cardon
Diminution drastique de la qualité des services de la SNCF dans la région Hauts-de-France
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 24878 posée par M. Yves Détraigne
Vétusté et dégradation du réseau ferroviaire français
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1674S posée par M. Jean-Pierre Decool
Rétrocession des ponts-routes aux communes par la SNCF
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement
Pertinence
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Question n° 1477S posée par M. Philippe Tabarot
Actualisation du contrat de performance entre l'État et SNCF Réseau
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1481S posée par M. Jérôme Bascher
Manque de communication de la SNCF envers les maires
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 20353 posée par Mme Catherine Procaccia
Droit de grève à la SNCF après l'ouverture à la concurrence des réseaux
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence