Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

41 questions

  1. Question n° 01525 posée par Mme Agnès Canayer

    Pénurie de maîtres-nageurs sauveteurs

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00788 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Régime de retraite des agents de la SNCF depuis le 1er janvier 2020

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17224 posée par M. Jean Louis Masson

    Suppression de postes d'agents d'encadrement au sein du service de la surveillance générale de la SNCF

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16664 posée par M. Christian Cointat

    Régime de prévoyance de la SNCF

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15218 posée par M. Jean Louis Masson

    Protection des agents de la surveillance générale (police ferroviaire)

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 09941 posée par M. Jean Louis Masson

    Service de surveillance générale de la SNCF

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 09942 posée par M. Jean Louis Masson

    Uniformes des agents exerçant la police ferroviaire

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05458 posée par M. Jean Louis Masson

    Projet de la SNCF de fermer la gare d'Hagondange le soir

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 14886 posée par M. Guy Fischer

    Sécurisation de l'abord des voies dans les gares SNCF

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 27109 posée par M. Henri de Richemont

    Politique de la SNCF et insécurité routière

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible