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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
14 questions
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Question n° 0061A posée par Mme Mireille Schurch
Avenir du fret ferroviaire et du wagon isolé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0015A posée par M. François Gerbaud
Réseau ferré de France : bilan d'une décennie
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 0007A posée par M. Daniel Reiner
Avenir du fret ferroviaire
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 0009A posée par M. Robert Bret
Devenir de la Société nationale Corse-Méditerranée
Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer
Pertinence
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Question n° 0005A posée par M. Daniel Reiner
Avenir du fret ferroviaire
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 0034A posée par M. Louis Minetti
Situation de Marseille et de sa région
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0071A posée par M. Jacques Chaumont
Tarifs du TGV Atlantique sur la ligne Le Mans-Paris
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0023A posée par M. Jean-Jacques Robert
Sécurité du réseau banlieue de la SNCF
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0008A posée par Mme Hélène Luc
Sécurité du réseau banlieue de la SNCF
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0019A posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Transports aériens entre la métropole et les départements et territoires d'outre-mer
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence