Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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147 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

147 questions

  1. Question n° 0733S posée par M. Didier Mandelli

    Risque de pénurie de nageurs sauveteurs à l'été 2024

    La question a été transformée.

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 2121S posée par M. Christian Cambon

    Déplacement des consommateurs de crack aux portes de Charenton-le-Pont

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 2106S posée par M. Rémi Cardon

    Diminution drastique de la qualité des services de la SNCF dans la région Hauts-de-France

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1969S posée par Mme Brigitte Lherbier

    Multiplication des opérations de sauvetage de migrants dans la Manche

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1731S posée par M. Daniel Laurent

    Commandes des trains à grande vitesse du futur

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1674S posée par M. Jean-Pierre Decool

    Rétrocession des ponts-routes aux communes par la SNCF

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1477S posée par M. Philippe Tabarot

    Actualisation du contrat de performance entre l'État et SNCF Réseau

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 1481S posée par M. Jérôme Bascher

    Manque de communication de la SNCF envers les maires

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0997S posée par M. Frédéric Marchand

    Fermeture annoncée du consulat de France à Moncton

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0864S posée par M. Christophe Priou

    Financement de la société nationale de sauvetage en mer

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible