Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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65 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

65 questions

  1. Question n° 27588 posée par Mme Michelle Gréaume

    Situation de l'entreprise Valdunes dans le Nord

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0550S posée par M. François Grosdidier

    Avenir de la centrale Émile Huchet de Saint-Avold

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07914 posée par M. François Grosdidier

    Avenir de la centrale Émile Huchet de Saint-Avold

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14163 posée par M. Olivier Cadic

    Réalisation d'un « métro transmanche » entre le Nord-Pas-de-Calais en France et le Kent en Angleterre

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01987 posée par M. Jean Louis Masson

    Compensation des restructurations militaires en Moselle

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00894 posée par Mme Sophie Joissains

    Énergie renouvelable dans les Bouches-du-Rhône

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1633S posée par M. Bernard Cazeau

    Fermeture du site de l'établissement spécialisé du commissariat de l'armée de terre à Bergerac

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 09756 posée par M. Robert Tropeano

    Avenir de la ligne ferroviaire Béziers-Neussargues

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 09635 posée par M. Robert Navarro

    Évolution des structures de la SNCF en Languedoc-Roussillon

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 07564 posée par M. Roland Courteau

    Budget 2009 de la Société nationale des chemins de fer français

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible