Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

27 questions

  1. Question n° 12953 posée par M. Jean-François Rapin

    Réforme envisagée de la signalisation maritime

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09760 posée par M. François Marc

    Campagne de sensibilisation à la sécurité en mer

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08565 posée par M. François Marc

    Campagne de sensibilisation à la sécurité en mer

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1224S posée par M. Xavier Pintat

    Sécurité et surveillance du littoral aquitain

    Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 21939 posée par M. Dominique Leclerc

    Utilisation du jet ski de sauvetage en mer

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 04200 posée par M. Louis Souvet

    Moyens de la Société nationale de sauvetage en mer

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04132 posée par M. Michel Doublet

    Financement de la Société nationale de sauvetage en mer

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03986 posée par M. André Vantomme

    Subvention " équipement mer " de la SNSM

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 03754 posée par M. André Vantomme

    Subvention " équipement mer " de la SNSM

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 03828 posée par M. Jacques Legendre

    Financement de la Société nationale de sauvetage en mer

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible