Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 14075 posée par M. Yves Daudigny

    Projet de circulation touristique de l'association Tourisme ferroviaire de la Brie champenoise à l'Omois

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08068 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Accueil des gares parisiennes

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05987 posée par M. Jacques Mossion

    Plan nautique de la Somme: bilan d'étude

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04344 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Conséquences pour le tourisme des grèves intervenues à la SNCF

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03423 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Diffusion des prévisions météorologiques européennes

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 19372 posée par M. Paul Malassagne

    Auvergne et Rouergue: création d'un train touristique

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Faible

  7. Question n° 17456 posée par M. François Collet

    Publicité de l'action de "Tourisme et travail"

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Faible

  8. Question n° 15870 posée par M. François Collet

    Publicité de l'action de "Tourisme et travail": ressources

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0405S posée par M. Marc Becam

    Politique d'animation touristique en vue d'un meilleur étalement de la saison d'été 1983

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Faible

  10. Question n° 31629 posée par M. Pierre Vallon

    Société nationale des chemins de fer français: ouverture des bureaux de change durant les week-ends

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne