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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
2 questions
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Question n° 05695 posée par M. Serge Babary
Remboursement de l'examen d'analyse de la calprotectine fécale
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 27472 posée par M. Serge Babary
Difficultés d'articulation entre les plans locaux d'urbanisme et la servitude relative aux magasins à poudre du commissariat à l'énergie atomique
Réponse du Ministère des armées
Pertinence