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1 question correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
1 question
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Question n° 09295 posée par M. Paul Souffrin
Financement des équipes d'insertion des handicapés du ressort du régime de sécurité sociale d'Alsace-Moselle
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence