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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
8 questions
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Question n° 09295 posée par M. Paul Souffrin
Financement des équipes d'insertion des handicapés du ressort du régime de sécurité sociale d'Alsace-Moselle
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 09296 posée par M. Paul Souffrin
Situation financière du régime de sécurité sociale d'Alsace et de Moselle
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 08801 posée par M. Paul Souffrin
Projet de rattachement des organismes de sécurité sociale de Moselle à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Nancy (Moselle)
Réponse du ministère : Sécurité sociale
Pertinence
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Question n° 05291 posée par M. Paul Souffrin
Stagiaires: versement par l'Etat d'une dotation au régime de sécurité sociale d'Alsace-Moselle
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 03956 posée par M. Paul Souffrin
Avenir du régime de sécurité sociale d'Alsace-Moselle
Réponse du ministère : Sécurité sociale
Pertinence
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Question n° 0056S posée par M. Paul Souffrin
Situation du régime de sécurité sociale d'Alsace-Moselle
Réponse du ministère : Sécurité sociale
Pertinence
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Question n° 00780 posée par M. Paul Souffrin
Alsace-Moselle: attribution pour tierce personne
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 0744S posée par M. Paul Souffrin
Situation du régime local de sécurité sociale d'Alsace-Moselle
La question est caduque
Pertinence