Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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404 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

404 questions

Question n° 0019A posée par M. Paul Souffrin

Réforme de la politique agricole commune

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

19/06/1992
Pertinence
Question n° 20430 posée par M. Paul Souffrin

Effectifs des retraités de l'éducation nationale

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

26/03/1992
Pertinence
Question n° 20431 posée par M. Paul Souffrin

Révision des pensions des professeurs techniques adjoints (PTA)

Réponse du ministère : Éducation

26/03/1992
Pertinence
Question n° 20234 posée par M. Paul Souffrin

Situation des étudiants camerounais

Réponse du ministère : Éducation

12/03/1992
Pertinence
Question n° 19783 posée par M. Paul Souffrin

Formation initiale des instituteurs

Réponse du ministère : Éducation

13/02/1992
Pertinence
Question n° 19785 posée par M. Paul Souffrin

Production de diester en Lorraine

Réponse du ministère : Premier ministre

13/02/1992
Pertinence
Question n° 19786 posée par M. Paul Souffrin

Projet de programmation de la recherche et université de Metz

Réponse du ministère : Éducation

13/02/1992
Pertinence
Question n° 19787 posée par M. Paul Souffrin

Achèvement de la liaison Rhin-Rhône

Réponse du ministère : Équipement

13/02/1992
Pertinence
Question n° 19684 posée par M. Paul Souffrin

Enseignement des sciences économiques et sociales en seconde

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

30/01/1992
Pertinence
Question n° 19685 posée par M. Paul Souffrin

Portée du décret relatif aux PTA retraités

Réponse du ministère : Éducation

30/01/1992
Pertinence