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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
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Question n° 0664S posée par Mme Bariza Khiari
Pratiques racistes et dégradantes dans la gendarmerie
Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 0380S posée par Mme Anne-Marie Payet
Conditions de séjour outre-mer des gendarmes originaires des DOM
Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 1195S posée par M. Jean-Claude Carle
Recrudescence de l'insécurité dans la vallée de l'Arve
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 1100S posée par M. Claude Haut
Renforcement des effectifs de gendarmerie dans le Vaucluse
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 0158S posée par M. Jean-Jacques Robert
Redéploiement de certaines forces de gendarmerie en Essonne
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 0488S posée par M. Jean-Jacques Robert
Renforcement des effectifs de gendarmerie en Essonne
Réponse du ministère : Relations avec le Parlement
Pertinence