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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
13 questions
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Question n° 40028 posée par Mme Gisèle Gautier
Propositions du Comité national olympique et sportif français
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14940 posée par M. Jean Louis Masson
Subventions aux communes pour la mise aux normes des terrains de football
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 16608 posée par M. Jean Louis Masson
Subventions aux communes pour la mise aux normes des terrains de football
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 1232S posée par M. Thierry Repentin
Soutien au handball à travers le service public de France Télévisions
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 22572 posée par M. Maurice Vincent
Pelouses des stades chauffées en pleine vague de froid
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 12598 posée par M. Michel Le Scouarnec
Création d'équipements sportifs en milieu rural
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0154S posée par Mme Catherine Troendlé
Exploitation commerciale de l'image d'un sportif
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 11780 posée par M. Max Brisson
Engagement des bénévoles au sein des clubs sportifs amateurs
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 1541G posée par M. Philippe Folliot
Avenir du sport amateur et professionnel
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
Pertinence
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Question n° 19171 posée par M. Laurent Lafon
Associations de sport amateur bénéficiaires de la taxe prélevée sur les cessions de droits de diffusion télévisuelle
La question est caduque
Pertinence