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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 04362 posée par M. Jean-Claude Merceron

    Organisation des paris hippiques

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05602 posée par Mme Patricia Schillinger

    Organisation des paris hippiques

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05788 posée par M. Jean-Claude Merceron

    Organisation des paris hippiques

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0429S posée par M. Dominique Bailly

    Redistribution des produits de la taxe de 75 % sur les salaires de plus d'un million d'euros versés par les clubs sportifs professionnels

    Réponse du Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 02522 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Éthique du sport et exploitation commerciale de l'image des sportif entraîneurs

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0154S posée par Mme Catherine Troendlé

    Exploitation commerciale de l'image d'un sportif

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02723 posée par M. Roland Courteau

    Droit à l'image des sportifs professionnels

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03333 posée par M. Michel Savin

    Exploitation des attributs de la personnalité des sportifs et des entraîneurs

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 19171 posée par M. Laurent Lafon

    Associations de sport amateur bénéficiaires de la taxe prélevée sur les cessions de droits de diffusion télévisuelle

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 19810 posée par M. Michel Savin

    Encadrement de la profession d'agent sportif

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

    Pertinence Faible