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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
5 questions
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Question n° 0328S posée par M. Michel Teston
Réorganisation du réseau des CREPS
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
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Question n° 0399S posée par Mme Mireille Schurch
Maintien des centres régionaux d'éducation populaire et de sports
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie
Pertinence
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Question n° 1232S posée par M. Thierry Repentin
Soutien au handball à travers le service public de France Télévisions
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 0154S posée par Mme Catherine Troendlé
Exploitation commerciale de l'image d'un sportif
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 1469S posée par M. Jean-Jacques Lozach
Affaire Mediapro et rendement de la taxe prévue à l'article 302 bis ZE du code général des impôts
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
Pertinence