Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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113 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

113 questions

Question n° 15527 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Sports professionnels: fiscalité

Réponse du ministère : Économie

09/02/1984
Pertinence
Question n° 12259 posée par M. Daniel Percheron

Financement de la Fédération française de football

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

25/10/1990
Pertinence
Question n° 15151 posée par M. Louis Souvet

Application de la loi portant organisation et promotion des activités physiques et sportives

Réponse du ministère : Sports

09/05/1991
Pertinence
Question n° 01875 posée par M. Emmanuel Hamel

Dégradation de l'image du sport

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

01/07/1993
Pertinence
Question n° 05236 posée par M. Alain Lambert

Statut des travailleurs saisonniers

Réponse du ministère : Travail

17/03/1994
Pertinence
Question n° 05580 posée par M. Daniel Goulet

Assurance chômage des travailleurs saisonniers

Réponse du ministère : Travail

07/04/1994
Pertinence
Question n° 05650 posée par Mme Paulette Fost

Financement du mouvement associatif sportif

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

14/04/1994
Pertinence
Question n° 05814 posée par M. Daniel Goulet

Situation des travailleurs saisonniers

Réponse du ministère : Travail

21/04/1994
Pertinence
Question n° 06058 posée par M. Michel Doublet

Travailleurs saisonniers et ASSEDIC

Réponse du ministère : Travail

05/05/1994
Pertinence
Question n° 12082 posée par M. André Boyer

Difficultés rencontrées par les organisations de courses pédestres hors stade

Réponse du ministère : Jeunesse

14/09/1995
Pertinence