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Questions avec et sans réponses

39 questions

1. Question n° 08285 posée par Mme Véronique Guillotin

   Saturation des structures d'accueil pour adultes polyhandicapés

   Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   07/09/2023

   Pertinence

2. Question n° 0625S posée par Mme Nicole Bonnefoy

   Manque important de places dans les établissements médico-sociaux en Charente

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   20/04/2023

   Pertinence

3. Question n° 0405S posée par M. Éric Bocquet

   Manque de places d'accueil pour les jeunes autistes adultes dans le département du Nord

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   02/02/2023

   Pertinence

4. Question n° 05097 posée par M. Philippe Mouiller

   Prise en charge des frais de transports des personnes handicapées accueillies en foyer de vie et foyer d'hébergement

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   02/02/2023

   Pertinence

5. Question n° 01432 posée par M. Loïc Hervé

   Difficultés de recrutement du secteur médico-social en Haute-Savoie

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   14/07/2022

   Pertinence

6. Question n° 22441 posée par Mme Brigitte Lherbier

   Conventionnement avec les établissements belges recevant des Français en situation de handicap

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

   22/04/2021

   Pertinence

7. Question n° 1182S posée par Mme Christine Herzog

   Accueil et accompagnement des enfants handicapés

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

   02/04/2020

   Pertinence

8. Question n° 12758 posée par M. Loïc Hervé

   Difficultés de recrutement du secteur médico-social en Haute-Savoie

   La question est caduque

   24/10/2019

   Pertinence

9. Question n° 08371 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

   Transport des personnes handicapées entre leur domicile et les centres pour enfants et adolescents handicapés

   La question est caduque

   27/12/2018

   Pertinence

10. Question n° 0292G posée par M. Éric Gold

    Plan Autisme

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

    06/04/2018

    Pertinence