Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 1182S posée par Mme Christine Herzog

    Accueil et accompagnement des enfants handicapés

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03649 posée par M. Emmanuel Capus

    Enfants en situation de handicap confiés au service de l'aide sociale à l'enfance sur décision judiciaire

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00430 posée par M. Christophe Béchu

    Enfants en situation de handicap confiés au service de l'aide sociale à l'enfance sur décision judiciaire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 20087 posée par M. Yves Détraigne

    Situation professionnelle des parents d'enfants dits « différents »

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02024 posée par M. Christian Gaudin

    Santé et besoins dentaires des enfants handicapés mentaux

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Faible

  6. Question n° 38519 posée par M. Jean Bizet

    Avenir du fonds d'investissement de la petite enfance

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06877 posée par M. Philippe Madrelle

    Accueil des enfants handicapés

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 17250 posée par M. Edouard Le Jeune

    Cohabitation d'enfants et d'adultes handicapés dans une même structure

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Faible

  9. Question n° 21054 posée par Mme Monique Midy

    Hauts-de-Seine: structures d'accueil pour les personnes handicapées

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible