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Questions avec et sans réponses

241 questions

1. Question n° 11527 posée par M. Clément Pernot

   Défi du grand âge

   En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

   02/05/2024

   Pertinence

2. Question n° 08285 posée par Mme Véronique Guillotin

   Saturation des structures d'accueil pour adultes polyhandicapés

   Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   07/09/2023

   Pertinence

3. Question n° 07462 posée par Mme Françoise Férat

   Inégalités de financement des structures d'accueil de jeunes enfants

   Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

   22/06/2023

   Pertinence

4. Question n° 0748S posée par M. Jean-Marie Mizzon

   « Bien-vieillir » en France au XXIe siècle

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   15/06/2023

   Pertinence

5. Question n° 0625S posée par Mme Nicole Bonnefoy

   Manque important de places dans les établissements médico-sociaux en Charente

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   20/04/2023

   Pertinence

6. Question n° 05794 posée par M. René-Paul Savary

   Inégalités des structures d'accueil face aux financements de la caisse d'allocations familiales

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   16/03/2023

   Pertinence

7. Question n° 05737 posée par Mme Françoise Férat

   Inégalités de financement des structures d'accueil de jeunes enfants

   Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

   09/03/2023

   Pertinence

8. Question n° 0405S posée par M. Éric Bocquet

   Manque de places d'accueil pour les jeunes autistes adultes dans le département du Nord

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   02/02/2023

   Pertinence

9. Question n° 05097 posée par M. Philippe Mouiller

   Prise en charge des frais de transports des personnes handicapées accueillies en foyer de vie et foyer d'hébergement

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   02/02/2023

   Pertinence

10. Question n° 0235S posée par M. Pierre-Jean Verzelen

    Reconnaissance de droits pour les aidants

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

    27/10/2022

    Pertinence