Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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124 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

124 questions

  1. Question n° 0850S posée par Mme Nicole Bricq

    Fermeture de l'unité de l'hôpital intercommunal de La Ferté-sous-Jouarre

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0743S posée par M. Thierry Foucaud

    Accueil des malades d'Alzheimer en Seine-Maritime

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 11448 posée par Mme Colette Giudicelli

    Accueil des personnes dépendantes atteintes de sclérose en plaques

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09725 posée par M. Michel Boutant

    Gratification des stages dans le secteur social et médico-social

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08947 posée par M. Daniel Percheron

    Intentions de la sécurité sociale minière

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 08265 posée par Mme Christiane Demontès

    Plan maladies rares

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 08146 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Situation des personnes âgées dépendantes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 08156 posée par Mme Brigitte Bout

    Manque de places en structures d'accueil pour les malades ne pouvant plus demeurer à leur domicile

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0387S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Prise en charge des enfants autistes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 05022 posée par M. Daniel Percheron

    Intentions de la sécurité sociale minière

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible