Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 11219 posée par M. Antoine Lefèvre

    Stage obligatoire en seconde générale et technologique

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05869 posée par M. Antoine Lefèvre

    Déremboursement des médicaments prescrits pour traiter les symptômes de la maladie d'Alzheimer

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18412 posée par M. Antoine Lefèvre

    Manque de places dans les structures d'accueil pour les enfants et adultes handicapés

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10544 posée par M. Antoine Lefèvre

    Peines de travail d'intérêt général

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06815 posée par M. Antoine Lefèvre

    Crédits affectés aux structures d'accueil et d'hébergement des personnes en difficulté

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 01898 posée par M. Antoine Lefèvre

    Crédits affectés aux structures d'accueil et d'hébergement des personnes en difficulté

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 19348 posée par M. Antoine Lefèvre

    Manque de places d'accueil pour les personnes handicapées mentales dans le département de l'Aisne

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Très faible