Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

28 questions

Question n° 05208 posée par M. Hugues Saury

Inquiétudes des Français face au rapatriement des familles de djihadistes

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

09/02/2023
Pertinence
Question n° 05022 posée par M. Sébastien Meurant

Rapatriement de djihadistes et de leurs familles

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

02/02/2023
Pertinence
Question n° 1899G posée par M. Roger Karoutchi

Lutte contre le terrorisme

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

17/06/2021
Pertinence
Question n° 20418 posée par M. Christian Cambon

Trafic des antiquités de « sang »

Réponse du Ministère de l'intérieur

04/02/2021
Pertinence
Question n° 16535 posée par M. Pascal Allizard

Détenues françaises au Levant

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

04/06/2020
Pertinence
Question n° 13952 posée par M. Roger Karoutchi

Rapatriement des djihadistes détenus en Syrie et en Irak

La question est caduque

23/01/2020
Pertinence
Question n° 13093 posée par M. Sébastien Meurant

Gestion du retour des djihadistes français en Irak et en Syrie

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

14/11/2019
Pertinence
Question n° 12020 posée par Mme Nathalie Goulet

Participation de banques du Qatar au financement du terrorisme

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

22/08/2019
Pertinence
Question n° 11756 posée par M. Damien Regnard

Lutte contre le financement du terrorisme

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

25/07/2019
Pertinence
Question n° 09277 posée par M. Stéphane Ravier

Manifestations en Algérie et risques de ruée vers l'Europe

Réponse du Ministère de l'intérieur

07/03/2019
Pertinence