Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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133 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

133 questions

Question n° 06606 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Élaboration des consignes de sécurité transmises aux chancelleries françaises concernant les gestes à adopter en cas de séisme

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

04/05/2023
Pertinence
Question n° 05208 posée par M. Hugues Saury

Inquiétudes des Français face au rapatriement des familles de djihadistes

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

09/02/2023
Pertinence
Question n° 05022 posée par M. Sébastien Meurant

Rapatriement de djihadistes et de leurs familles

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

02/02/2023
Pertinence
Question n° 04774 posée par M. André Vallini

Rapatriement des enfants de djihadistes français

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

19/01/2023
Pertinence
Question n° 04665 posée par Mme Nathalie Goulet

Inscription du corps des gardiens de la révolution islamique sur la liste des organisations terroristes

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

05/01/2023
Pertinence
Question n° 01674 posée par Mme Raymonde Poncet Monge

Rapatriement des enfants français retenus en Syrie

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

21/07/2022
Pertinence
Question n° 01139 posée par M. Jean-Noël Guérini

Situation humanitaire en Syrie

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

14/07/2022
Pertinence
Question n° 00252 posée par M. André Vallini

Rapatriement des enfants de djihadistes français

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

07/07/2022
Pertinence
Question n° 28474 posée par Mme Raymonde Poncet Monge

Rapatriement des enfants français retenus en Syrie

La question est caduque

30/06/2022
Pertinence
Question n° 28143 posée par M. André Vallini

Rapatriement des enfants de djihadistes français

La question est caduque

09/06/2022
Pertinence