Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 02431 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Réintégration dans le SME du Royaume-Uni et de l'Italie

Réponse du ministère : Économie

12/08/1993
Pertinence
Question n° 10453 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Politique économique

Réponse du ministère : Économie

14/06/1990
Pertinence
Question n° 00536 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Gestion des parités des monnaies du serpent monétaire européen (SME)

Réponse du ministère : Économie

07/07/1988
Pertinence
Question n° 07982 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Marché monétaire : suggestions américaines

Réponse du ministère : Économie

08/10/1987
Pertinence
Question n° 07582 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Difficultés d'utilisation des billets et pièces de monnaie par les non-voyants

Réponse du ministère : Économie

03/09/1987
Pertinence
Question n° 0031S posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Initiatives françaises en vue d'une réforme du système monétaire international

Réponse du ministère : Économie

07/05/1986
Pertinence
Question n° 00012 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Eventuel réajustement monétaire

Réponse du ministère : Économie

03/04/1986
Pertinence
Question n° 26187 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Réformes du système monétaire international envisagées au comité monétaire des pays industrialisés de Séoul

Réponse du ministère : Économie

10/10/1985
Pertinence
Question n° 20994 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Renforcement du système monétaire européen

Réponse du ministère : Économie

13/12/1984
Pertinence
Question n° 15643 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Système monétaire européen et progression du mark

La question est caduque

16/02/1984
Pertinence