Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 00696 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Evolution du système monétaire international

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 00714 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Système monétaire européen (SME)

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 05438 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Politique monétaire de la France

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 09738 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Système monétaire européen: soutien du franc français

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Forte

  5. Question n° 10298 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Système monétaire européen: évolution du franc

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 15643 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Système monétaire européen et progression du mark

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 20994 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Renforcement du système monétaire européen

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 26187 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Réformes du système monétaire international envisagées au comité monétaire des pays industrialisés de Séoul

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 00012 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Eventuel réajustement monétaire

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0031S posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Initiatives françaises en vue d'une réforme du système monétaire international

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Forte