Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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236 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

236 questions

Question n° 06151 posée par M. Jean-Pierre Bayle

Conditions de la rentrée 1987-1988 dans les établissements scolaires français dépendant du ministère de la coopération

Réponse du ministère : Coopération

14/05/1987
Pertinence
Question n° 19756 posée par M. André Bohl

Démantèlement d'unités EDF de production à Richemont

Réponse du ministère : Industrie

26/12/1996
Pertinence
Question n° 19940 posée par M. Roger Husson

Sauvegarde des emplois à la centrale électrique de Richemont (Moselle)

Réponse du ministère : Industrie

16/01/1997
Pertinence
Question n° 08790 posée par M. Michel Doublet

Emploi des personnes handicapées

Réponse du ministère : Emploi

04/06/1998
Pertinence
Question n° 09144 posée par M. Michel Doublet

Réinsertion professionnelle et sociale des accidentés du travail et des handicapés

Réponse du ministère : Emploi

18/06/1998
Pertinence
Question n° 11599 posée par M. Emmanuel Hamel

Véritable réinsertion professionnelle et sociale des personnes accidentées du travail

Réponse du ministère : Emploi

22/10/1998
Pertinence
Question n° 12072 posée par M. Marcel Debarge

Insertion professionnelle des travailleurs handicapés

Réponse du ministère : Emploi

12/11/1998
Pertinence
Question n° 12615 posée par M. André Maman

Emploi des personnes handicapées

Réponse du ministère : Emploi

03/12/1998
Pertinence
Question n° 28749 posée par M. André Maman

Evolution de la production industrielle française

Réponse du ministère : Économie

02/11/2000
Pertinence
Question n° 32398 posée par M. René Trégouët

Aide publique au développement

Réponse du ministère : Coopération

05/04/2001
Pertinence