Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1346 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

1346 questions

Question n° 26059 posée par M. Joseph Raybaud

Conducteurs des T.P.E.: reclassement

Réponse du ministère : Environnement

21/04/1978
Pertinence
Question n° 34436 posée par M. René Chazelle

Ouvriers auxiliaires des TPE: revendications

Réponse du ministère : Environnement

05/06/1980
Pertinence
Question n° 01801 posée par M. Fernand Tardy

Agents retraités des TPE: reclassement

Réponse du ministère : Environnement

05/02/1981
Pertinence
Question n° 04224 posée par M. Jean Cluzel

Ingénieurs des TPE: maintien du statut

Réponse du ministère : Urbanisme

04/02/1982
Pertinence
Question n° 10124 posée par M. René Tinant

Conducteurs des TPE: reclassement

Réponse du ministère : Fonction publique

10/02/1983
Pertinence
Question n° 10861 posée par M. Christian Poncelet

Conducteurs des TPE: situation

Réponse du ministère : Fonction publique

24/03/1983
Pertinence
Question n° 28654 posée par M. Georges Berchet

Préoccupation des agents et conducteurs des TPE

La question est caduque

13/03/1986
Pertinence
Question n° 03884 posée par M. André Bohl

Ingénieurs des travaux publics de l'Etat

Réponse du ministère : Équipement

18/12/1986
Pertinence
Question n° 03920 posée par M. Maurice Charretier

Statut des ingénieurs des travaux publics de l'Etat

Réponse du ministère : Industrie

18/12/1986
Pertinence
Question n° 05477 posée par M. Maurice Charretier

Statut des ingénieurs des TPE

Réponse du ministère : Industrie

09/04/1987
Pertinence