Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 05684 posée par M. Marcel Rainaud

Devenir des écoles maternelles

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

02/10/2008
Pertinence
Question n° 07668 posée par Mme Samia Ghali

Scolarisation des enfants de deux ans en école maternelle

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

26/02/2009
Pertinence
Question n° 07922 posée par Mme Patricia Schillinger

Devenir des écoles maternelles

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

19/03/2009
Pertinence
Question n° 08452 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Expérimentation des jardins d'éveil

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

23/04/2009
Pertinence
Question n° 09989 posée par M. Marcel Rainaud

Devenir des écoles maternelles

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

27/08/2009
Pertinence
Question n° 10329 posée par M. Robert Tropeano

Politique de la petite enfance

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

01/10/2009
Pertinence
Question n° 13773 posée par M. Rachel Mazuir

Scolarisation des enfants de deux ans

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

10/06/2010
Pertinence
Question n° 23391 posée par M. Philippe Tabarot

Port du masque en extérieur pour les élèves des écoles élémentaires

La question est caduque

17/06/2021
Pertinence
Question n° 23769 posée par M. Philippe Tabarot

Réforme du baccalauréat

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

15/07/2021
Pertinence
Question n° 24604 posée par M. Philippe Tabarot

Besoin en formation pour les métiers du transport de voyageurs par car

La question est caduque

30/09/2021
Pertinence