Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

44 questions

Question n° 08786 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Reconversion du Comptoir des entrepreneurs

Réponse du ministère : Économie

01/12/1994
Pertinence
Question n° 02429 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Accélération de la baisse des taux de crédit à la consommation

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

12/08/1993
Pertinence
Question n° 02430 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Nomination du prochain gouverneur de la Banque de France

Réponse du ministère : Économie

12/08/1993
Pertinence
Question n° 02209 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Avenir de l'intermédiation

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

22/07/1993
Pertinence
Question n° 24053 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Relance du secteur immobilier

La question est caduque

17/12/1992
Pertinence
Question n° 17783 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Plafond des dépôts sur le livret A

Réponse du ministère : Économie

17/10/1991
Pertinence
Question n° 15818 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Création d'une banque euro-arabe

Réponse du ministère : Économie

20/06/1991
Pertinence
Question n° 09563 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Intégration par l'URSS de la Banque européenne pour la reconstruction et le développement

Réponse du ministère : Économie

26/04/1990
Pertinence
Question n° 09464 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Généralisation du livret bleu

Réponse du ministère : Économie

19/04/1990
Pertinence
Question n° 09149 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Relance de l'épargne classique

Réponse du ministère : Économie

29/03/1990
Pertinence