Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

53 questions

Question n° 29802 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Emprunts d'Etat: efforts d'attraction des épargnants

Réponse du ministère : Économie

11/04/1979
Pertinence
Question n° 01384 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Détention de valeurs mobilières par les épargnants: encouragement

Réponse du ministère : Économie

01/08/1981
Pertinence
Question n° 01657 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Répartition de l'emprunt d'Etat à 16,75q entre les établissements financiers

Réponse du ministère : Économie

09/09/1981
Pertinence
Question n° 02950 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Epargne en 1982: perspectives

Réponse du ministère : Économie

20/11/1981
Pertinence
Question n° 04705 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Epargnants: liberté d'action

Réponse du ministère : Économie

11/03/1982
Pertinence
Question n° 04877 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Circuits financiers: réorganisation

Réponse du ministère : Économie

18/03/1982
Pertinence
Question n° 06400 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Réforme de la caisse des dépôts et consignations: date de dépôt du projet de loi

La question a été retirée

11/06/1982
Pertinence
Question n° 06625 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Comptes d'épargne-investissement: modalités d'utilisation

Réponse du ministère : Économie

18/06/1982
Pertinence
Question n° 06646 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Réduction du pouvoir d'achat: incidences sur l'épargne

Réponse du ministère : Économie

19/06/1982
Pertinence
Question n° 07612 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Garanties pour les acquéreurs de certificats d'investissement

Réponse du ministère : Économie

02/09/1982
Pertinence