Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

44 questions

Question n° 00615 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Politique des emprunts

La question est caduque

09/07/1981
Pertinence
Question n° 06941 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Nouvelles structures du système bancaire: propositions

La question a été retirée

09/07/1982
Pertinence
Question n° 08524 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Réforme bancaire: dispositions

Réponse du ministère : Économie

27/10/1982
Pertinence
Question n° 09527 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Système bancaire: éventualité d'une refonte

Réponse du ministère : Économie

15/12/1982
Pertinence
Question n° 09855 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Réseau bancaire européen: développement

Réponse du ministère : Économie

20/01/1983
Pertinence
Question n° 10405 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Etablissements financiers nationalisés

Réponse du ministère : Économie

03/03/1983
Pertinence
Question n° 11842 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Banques nationalisées: octroi de prêts aux contribuables

La question est caduque

19/05/1983
Pertinence
Question n° 12061 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Change: taux de commission des banques

Réponse du ministère : Économie

02/06/1983
Pertinence
Question n° 13157 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Jours d'ouverture des banques

La question est caduque

01/09/1983
Pertinence
Question n° 13429 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Législation sur les chèques: conclusions d'études

Réponse du ministère : Économie

01/10/1983
Pertinence