Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

25 questions

Question n° 04160 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Bourse de Paris: situation

Réponse du ministère : Économie

28/01/1982
Pertinence
Question n° 21736 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Marché obligataire et certificats de dépôt

Réponse du ministère : Économie

31/01/1985
Pertinence
Question n° 02652 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Relance du marché financier: aménagement du régime des plus-values boursières

Réponse du ministère : Budget

11/09/1986
Pertinence
Question n° 08462 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Budget 1988 : retombées de chocs boursiers et financiers

La question est caduque

12/11/1987
Pertinence
Question n° 08789 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Protection des petits porteurs

Réponse du ministère : Économie

03/12/1987
Pertinence
Question n° 08894 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Modification de l'avoir fiscal

Réponse du ministère : Budget

10/12/1987
Pertinence
Question n° 09359 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Analyse de la chute de la bourse de New York

Réponse du ministère : Économie

21/01/1988
Pertinence
Question n° 09361 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Bourse : création d'une commission internationale de contrôle

Réponse du ministère : Économie

21/01/1988
Pertinence
Question n° 10056 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Projet de réglementation nouvelle des offres publiques d'achat (OPA)

Réponse du ministère : Économie

17/03/1988
Pertinence
Question n° 00550 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Création d'un marché à terme sur l'or à Paris

Réponse du ministère : Économie

07/07/1988
Pertinence