Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

Question n° 02386 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Montant de l'endettement français à l'étranger

Réponse du ministère : Économie

23/10/1981
Pertinence
Question n° 06614 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Valeur du 3% appliqué au PIB

Réponse du ministère : Économie

18/06/1982
Pertinence
Question n° 06697 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Emprunt communautaire: montant, durée et taux

Réponse du ministère : Économie

24/06/1982
Pertinence
Question n° 06880 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Réserve de devises en dollars: situation

Réponse du ministère : Économie

02/07/1982
Pertinence
Question n° 07770 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Gestion des réserves or

Réponse du ministère : Économie

22/09/1982
Pertinence
Question n° 11751 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Annulations des crédits de paiement et de fonctionnement: répartition

Réponse du ministère : Budget

12/05/1983
Pertinence
Question n° 13314 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Répartition des souscriptions à un emprunt d'Etat entre investisseurs institutionnels et particuliers

Réponse du ministère : Économie

22/09/1983
Pertinence
Question n° 15526 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Financement des entreprises et des administrations publiques en 1984

Réponse du ministère : Économie

09/02/1984
Pertinence
Question n° 15785 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Missions du secteur public

Réponse du ministère : Budget

01/03/1984
Pertinence
Question n° 16948 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Croissance des dépenses publiques

La question est caduque

19/04/1984
Pertinence