Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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79 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

79 questions

  1. Question n° 28387 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Investissements et croissance économique: demande de renseignements statistiques

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Forte

  2. Question n° 30103 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Harmonisation du développement de l'économie

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Forte

  3. Question n° 01440 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Taux d'intérêt

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 02436 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Abaissement des taux d'intérêt

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Forte

  5. Question n° 02816 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Reprise économique: conséquences

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Forte

  6. Question n° 02818 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Reconquête du marché intérieur: moyens

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  7. Question n° 03166 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    PIB: évolution

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Forte

  8. Question n° 03415 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Stabilité des prix: coût de la campagne publicitaire

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Forte

  9. Question n° 04881 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Franc: politique monétaire

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Forte

  10. Question n° 05078 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Affaiblissement du franc: causes

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Forte