Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

  1. Question n° 10652 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Conseil des impôts et commerce extérieur

    La question a été retirée

    Pertinence Forte

  2. Question n° 11000 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Rémunération du travail

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Forte

  3. Question n° 12550 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Situation des femmes de ménage du ministère

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Forte

  4. Question n° 12881 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Simplification des régimes fiscaux de l'épargne: bilan d'études

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  5. Question n° 13429 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Législation sur les chèques: conclusions d'études

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Forte

  6. Question n° 14767 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Indemnisation des catastrophes naturelles dans les DOM: bilan de l'étude financière

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Forte

  7. Question n° 24186 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Suite envisagée pour un rapport du commissariat général du Plan et action pour augmenter la productivité des banques

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Forte

  8. Question n° 03966 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Conclusions du Conseil économique et social sur le rapport concernant les entreprises de l'économie sociale

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 10390 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Ajustement structurel et performance de l'économie : conclusions du rapport

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  10. Question n° 00534 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Rapport sur les instruments financiers et les marchés à terme

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Forte