Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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713 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

713 questions

  1. Question n° 28387 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Investissements et croissance économique: demande de renseignements statistiques

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Forte

  2. Question n° 29802 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Emprunts d'Etat: efforts d'attraction des épargnants

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Forte

  3. Question n° 30103 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Harmonisation du développement de l'économie

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Forte

  4. Question n° 31298 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Secteurs non soumis à la concurrence: importance

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Forte

  5. Question n° 00232 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Taux d'inflation: incidence des tarifs publics

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Forte

  6. Question n° 00440 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Evolution de la masse monétaire

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Forte

  7. Question n° 00473 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Avoirs officiels de change de la France

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Forte

  8. Question n° 00615 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Politique des emprunts

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  9. Question n° 00696 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Evolution du système monétaire international

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  10. Question n° 00697 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    SNCF, EDF et GDF: déficit au 30 juin 1981

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Forte