Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

25 questions

  1. Question n° 01154 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Direction générale des impôts: recrutement

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Forte

  2. Question n° 03417 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    1982: aides de l'Etat et charges fiscales

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Forte

  3. Question n° 03792 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    PME: incidence de la taxe de 30% sur certains frais généraux

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Forte

  4. Question n° 03793 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Pensions du régime général: pouvoir d'achat

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Forte

  5. Question n° 06614 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Valeur du 3% appliqué au PIB

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Forte

  6. Question n° 06617 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Hausse des honoraires médicaux: respect de la date prévue

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Forte

  7. Question n° 11000 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Rémunération du travail

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Forte

  8. Question n° 12884 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Budget 1983: annulation de dépenses

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Forte

  9. Question n° 13356 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Taux des prélèvements obligatoires

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Forte

  10. Question n° 15785 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Missions du secteur public

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Forte