Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

42 questions

Question n° 05495 posée par M. Raymond Tarcy

Pluies : classification comme zone sinistrée du département de la Guyane

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

06/07/1989
Pertinence
Question n° 05497 posée par M. Raymond Tarcy

Réduction des crédits pour les équipements scolaires de Guyane

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

06/07/1989
Pertinence
Question n° 05498 posée par M. Raymond Tarcy

Réfugiés surinamiens accueillis en Guyane

Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

06/07/1989
Pertinence
Question n° 02260 posée par M. Raymond Tarcy

Difficultés relatives aux constructions scolaires en Guyane

Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

10/11/1988
Pertinence
Question n° 08486 posée par M. Raymond Tarcy

Eleveurs aquacoles de Guyane

Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

12/11/1987
Pertinence
Question n° 08273 posée par M. Raymond Tarcy

Prise en charge des réfugiés du Surinam

Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

29/10/1987
Pertinence
Question n° 04109 posée par M. Raymond Tarcy

Montant des crédits octroyés aux DOM par le fonds spécial européen

Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

15/01/1987
Pertinence
Question n° 03723 posée par M. Raymond Tarcy

Taux de consommation du FIDOM pour les départements d'outre-mer

Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

04/12/1986
Pertinence
Question n° 03725 posée par M. Raymond Tarcy

Construction d'un hôpital à Saint-Laurent-du-Maroni (Guyane)

La question est caduque

04/12/1986
Pertinence
Question n° 03726 posée par M. Raymond Tarcy

Mesures en faveur de la recherche agronomique en Guyane

Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

04/12/1986
Pertinence