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112 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
112 questions
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Question n° 01298 posée par M. Raymond Tarcy
Guyane: groupe de travail concernant la décentralisation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01300 posée par M. Raymond Tarcy
Saint-Laurent du Maroni (Guyane): exploitation du Kaolin
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
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Question n° 01301 posée par M. Raymond Tarcy
Guyane: implantation des réfugiés du Sud-Est asiatique
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
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Question n° 01303 posée par M. Raymond Tarcy
Exploitation de gisements aurifères: contrôle
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
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Question n° 01304 posée par M. Raymond Tarcy
Personnel métropolitain de Kourou: situation
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
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Question n° 01423 posée par M. Raymond Tarcy
Guyane: situation du département
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
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Question n° 02645 posée par M. Raymond Tarcy
Liaison Guyane-Surinam: utilisation du bac
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02647 posée par M. Raymond Tarcy
Guyane: agrément de commissionnaire en douanes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02649 posée par M. Raymond Tarcy
Mission interministérielle pour le développement de la Guyane
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01745 posée par M. Raymond Tarcy
Guyane: utilisation privée d'un bac reliant la Guyane au Surinam
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence