Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

32 questions

Question n° 18669 posée par Mme Mireille Jouve

Tarifs postaux pour la presse professionnelle et spécialisée

La question est caduque

05/11/2015
Pertinence
Question n° 11402 posée par Mme Marie-France Beaufils

Pour un meilleur traitement des aides à la presse

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

24/04/2014
Pertinence
Question n° 10493 posée par M. Jean-Claude Leroy

Situation de la presse quotidienne régionale

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

20/02/2014
Pertinence
Question n° 09961 posée par M. Roland Courteau

Augmentation des tarifs postaux

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

02/01/2014
Pertinence
Question n° 09825 posée par M. André Trillard

Avenir de la presse spécialisée

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

19/12/2013
Pertinence
Question n° 09697 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Presse spécialisée et équité des aides à la presse

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

12/12/2013
Pertinence
Question n° 09553 posée par M. Jean-Claude Leroy

Aides à la presse

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

05/12/2013
Pertinence
Question n° 09590 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

Situation de la presse spécialisée au regard de l'augmentation des tarifs postaux

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

05/12/2013
Pertinence
Question n° 09465 posée par M. Yannick Vaugrenard

Aides à la presse

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

28/11/2013
Pertinence
Question n° 09484 posée par Mme Patricia Schillinger

Presse spécialisée et équité des aides à la presse

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

28/11/2013
Pertinence