Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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172 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

172 questions

Question n° 26933 posée par M. Michel Dagbert

Frais d'expédition de livres à l'étranger

Réponse du Ministère de la culture

24/02/2022
Pertinence
Question n° 25938 posée par Mme Frédérique Gerbaud

Réforme des modalités d'acheminement de la presse

Réponse du Ministère de la culture

23/12/2021
Pertinence
Question n° 19970 posée par M. Édouard Courtial

Hausse des coûts 2021

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

14/01/2021
Pertinence
Question n° 19794 posée par M. Michel Dagbert

Élargissement du tarif postal du livre

Réponse du Ministère de la culture

24/12/2020
Pertinence
Question n° 19299 posée par M. Pierre Charon

Vente à distance des livres par les librairies indépendantes

Réponse du Ministère de la culture

03/12/2020
Pertinence
Question n° 18080 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Plan de soutien sectoriel aux librairies

Réponse du Ministère de la culture

08/10/2020
Pertinence
Question n° 16952 posée par M. Michel Dagbert

Tarif postal du livre

Réponse du Ministère de la culture

25/06/2020
Pertinence
Question n° 16227 posée par M. Jean-Noël Guérini

Tarif postal pour les livres

Réponse du Ministère de la culture

21/05/2020
Pertinence
Question n° 16244 posée par Mme Catherine Dumas

Situation du secteur du commerce de détail du livre

Réponse du Ministère de la culture

21/05/2020
Pertinence
Question n° 16256 posée par Mme Sylvie Robert

Tarif postal préférentiel pour le livre

Réponse du Ministère de la culture

21/05/2020
Pertinence