Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1340 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

1340 questions

  1. Question n° 26076 posée par M. Pierre Tajan

    Ecoles primaires en milieu rural: réouverture

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 26907 posée par M. Pierre Tajan

    Diffusion d'informations météorologiques destinées aux agriculteurs

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 27389 posée par M. Pierre Tajan

    Veuves de militaires et de fonctionnaires décédés dans l'exercice de leurs fonctions

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 28576 posée par M. Pierre Tajan

    IVD: revalorisation

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 30337 posée par M. Pierre Tajan

    Gardes-pêche: statut

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 30616 posée par M. Pierre Tajan

    Crédit agricole: financement des aides personnalisées au logement

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 30817 posée par M. Pierre Tajan

    Développement de l'élevage de la chèvre laitière

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 30818 posée par M. Pierre Tajan

    Utilisation du potentiel énergétique des produits agricoles

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 30819 posée par M. Pierre Tajan

    Nouveau régime des prêts fonciers du Crédit agricole

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 30821 posée par M. André Jouany

    "Carte verte": extension de la validité

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne