Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

28 questions

  1. Question n° 18288 posée par M. Edouard Le Jeune

    Taux de suicide

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 06447 posée par M. Philippe Darniche

    Nombre de suicides chez les jeunes

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18803 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan de la mise en place du programme national de prévention du risque suicidaire dans les établissements pénitentiaires

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 28236 posée par M. Georges Gruillot

    Nombre de cas de suicides dans le monde agricole

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 29604 posée par M. Serge Lagauche

    Création de maisons de l'adolescence

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 08001 posée par M. Emmanuel Hamel

    Prévention du suicide dans les établissements pénitentiaires

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0505S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Suicide des jeunes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 09604 posée par M. Alain Anziani

    Suicides en prison

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Faible

  9. Question n° 16858 posée par M. Jean-Étienne Antoinette

    Suicide de deux Amérindiens et situation des populations du parc amazonien de Guyane

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1333S posée par M. Alain Fauconnier

    Suicides des agriculteurs

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

    Pertinence Très faible