Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

Question n° 0767G posée par M. Cédric Perrin

Guerre en Ukraine

Réponse du Premier ministre

29/02/2024
Pertinence
Question n° 27101 posée par M. Cédric Perrin

Accords fiscaux de retrocession de la masse salariale des frontaliers

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

03/03/2022
Pertinence
Question n° 27103 posée par M. Cédric Perrin

Indemnisation de chômage des travailleurs frontaliers en Suisse

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

03/03/2022
Pertinence
Question n° 2214G posée par M. Cédric Perrin

Place de la France en Afrique

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

06/01/2022
Pertinence
Question n° 23538 posée par M. Cédric Perrin

Accords fiscaux de retrocession de la masse salariale des frontaliers

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

01/07/2021
Pertinence
Question n° 23583 posée par M. Cédric Perrin

Indemnisation de chômage des travailleurs frontaliers en Suisse

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

01/07/2021
Pertinence
Question n° 09069 posée par M. Cédric Perrin

Relation sino-taïwanaise

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

21/02/2019
Pertinence
Question n° 02961 posée par M. Cédric Perrin

Fermeture de la prison Maekelawi en Éthiopie

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

01/02/2018
Pertinence
Question n° 00781 posée par M. Cédric Perrin

Diffusion des radios françaises à l'étranger

Réponse du Ministère de la culture

27/07/2017
Pertinence
Question n° 24858 posée par M. Cédric Perrin

Situation au Mali

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

02/02/2017
Pertinence